Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cypherspirit.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination sociale : Cypher Spirit
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 102 Rue Édouard Vaillant - 37000 TOURS
Département : Indre-et-Loire (37)
Courrier électronique : cypherspirit37@gmail.com
Numéro TVA intracommunautaire : FR38915078059
Directeur de la publication : Alison GAUDRY
Nom de l’hébergeur : LWS
Raison sociale : Ligne Web Services
Adresse : 2 Rue Jules Ferry - 88190 GOLBEY
Numéro de téléphone : 01.77.62.30.03
Description du site
Ce site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.
Cypher Spirit s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Cypher Spirit n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Propriété intellectuelle
Cypher Spirit est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de notre part.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.